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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ESSOR
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LA GAZETTE DE L'ESSOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GAZETTE DE L'ESSOR
ASSOCIATION L'ESSOR, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3898233
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
LA GAZETTE DE L\'ESSOR de L\'ESSOR

Présentation de la marque LA GAZETTE DE L'ESSOR

Déposée le 16 février 2012 par l'association loi 1901 L'ESSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GAZETTE DE L'ESSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ESSOR domicilié(e) Impasse Voltaire, Impasse Voltaire, BP 5 - 76480 - YAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION L'ESSOR, Mme AUVRAY Bernadette domicilié(e) Impasse Voltaire, Impasse Voltaire, BP 5 - 76480 - YAINVILLE - France.

La marque LA GAZETTE DE L'ESSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAZETTE DE L'ESSOR est expirée depuis le 16 février 2022.

L'ESSOR a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSOR DE LA LOIRE , L'ESSOR DU FOREZ , L'ESSOR Loire – Rhône – Isère , L'ESSOR DU RHONE , L'ESSOR DU ROANNAIS , L'ESSOR Loire – Isère du Bâtiment & des tp en Rhône-Alpes , L'ESSOR DE L'ISERE , LE PANETON DE GUILLAUME


ASSOCIATION L'ESSOR, ASSOCIATION - Impasse Voltaire, Impasse Voltaire, BP 5 - 76480 - YAINVILLE - France


ASSOCIATION L'ESSOR, Mme AUVRAY Bernadette - Impasse Voltaire, Impasse Voltaire, BP 5 - 76480 - YAINVILLE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

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